Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :
mardi 29 septembre 2026
À 18 heures 00
ORDRE DU JOUR
Domaine | Délibération | Objet |
| INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ( Fonctionnement des assemblées) | 2026 9 1 | Approbation du procès verbal de la séance du 4 septembre 2026. |
| AUTRES DOMAINE DE COMPETENCES ( des communes) | 2026 9 2 | Syndicat Départemental des Collectivités Électrifiées de l’Ariège (SDE09): Travaux d’Éclairage Public – Rénovation d’appareils vétustes – Tranche 4. |
| FONCTION PUBLIQUE ( Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T ) | 2026 9 3 | Modification du tableau des emplois suite à reclassement pour inaptitude liée à l’état de santé d’un fonctionnaire. |
| DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES (Enseignement) | 2026 9 4 | Convention pour l’organisation d’activités d’enseignement pendant le temps scolaire impliquant des intervenants extérieurs 2026-2027. |
| FINANCES LOCALE (Fiscalité) | 2026 9 5 | Suppression de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) et de la Taxe sur les Logements Vacants (TLV) : Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation. |
| INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ( Fonctionnement des assemblées) | 2026 9 6 | Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises. |
