Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :

vendredi 4 septembre 2026

À 18 heures 00

ORDRE DU JOUR

Domaine

Délibération

Objet

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2026 8 1 Approbation du procès verbal de la séance du 8 juillet 2026
URBANISME 2026 8 2 LOTISSEMENT COMMUNAL « GASTON FEBUS »: régularisation emprise du lot n°4
2026 8 3 LOTISSEMENT COMMUNAL « GASTON FEBUS »: cession du lot n°4
2026 8 4 LOTISSEMENT COMMUNAL « GASTON FEBUS »: cession du lot n°7
2026 8 5 Syndicat Départemental des Collectivités Électrifiées de l’Ariège (SDE09): Esthétique BT lié aménagement passerelle piétonne s/P. Les bains
2026 8 6 Demande d’utilisation du blason de la commune : Boris DURAND – Diagonale des Fous
FONCTION PUBLIQUE ( Ressources Humaines ) 2026 8 7 Création d’un emploi non permanent en vue du recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet
2026 8 8 Réorganisation des services administratifs , création d’emplois.
FINANCES 2026 8 9 Adhésion Fondation du Patrimoine au 1er janvier 2027
2026 8 10 Décision modificative N°4
ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2026 8 11 Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises
 

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