Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :

mercredi 8 juillet 2026

À 18 heures 00

ORDRE DU JOUR

Domaine

Délibération

Objet

ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2026 7  1Approbation du procès verbal de la séance du 9 juin 2026
URBANISME2026 7 2Renforcement du réseau BT issu du poste existant N°82 « Roquefort » : servitude de passage consentie au SDE09
2026 7 3Demande d’utilisation du blason de la commune : Guillaume ROUSSEAUX – GR Cuir
 2026 7 4Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel
2026 7 5Convention France Travail
FINANCES2026 7 6DM N°3
2026 7 7Approbation des tarifs de la cantine scolaire pour l’année 2026-2027
2026 7 8Confortement talus Quai des tourelles : Demande de financements
2026 7 9Régie de recettes de la cantine scolaire: modification du montant de l’encaisse
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2026 7 10Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises

 

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