Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :

mardi 9  juin 2026

À 18 heures 00

ORDRE DU JOUR

Domaine

Délibération

Objet

ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2026 6 1Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE2026 6 2Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2026 6 3Commissions Municipales : Composition
2026 6 4Comité consultatif de la mémoire patriotique : composition
2026 6 5Désignation d’un correspondant défense
2026 6 6Conseil d’Administration de la régie municipale d’Électricité RME : démission d’un membre extérieur et désignation d’un membre extérieur
2026 6 7Partenariat avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) : signature de conventions
2026 6 8Comité Social Territorial (CST) : création
2026 6 9Comité Social Territorial (CST) : composition
2026 6 10Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) : désignation de conseiller municipaux
FINANCE2026 6 11DM n°2
2026 6 12Remplacement du logiciel de gestion de l’affichage légal électronique par la solution « Cityone Totem Affichage légal » de la société LUMIPLAN : souscription de contrat
URBANISME 2026 6 13Syndicat Départemental des Collectivités Electrifiées de l’Ariège (SDE09) : Travaux d’Éclairage Public – Rue du Cardinal d’Este
2026 6 14Renouvellement de la convention d’adhésion au service départemental d’instruction des autorisations d’urbanisme (SDIAU)
VOIRIE2026 6 15Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées : convention de délégation de la mission de maitrise d’ouvrage entre la commune de Mazères et la CCPAP
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2026 6 16Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises

 

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