Commune de Mazères

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 Août 2022

Délégations du conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions prises

VOLET AFFAIRES SCOLAIRES : Convention pour l’organisation d’activités d’enseignement pendant le temps scolaire impliquant des intervenants extérieurs 2022-2023

DÉCISION MODIFICATIVE N°3 : reversement de droits de places et actualisation de crédits

Centre de Gestion de l’Ariège : Recours au service de remplacement : avenant n°1

VOLET RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois : Suppression postes ATSEM

VOLET RESSOURCES HUMAINES : Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (IFSE) : complément

VOLET INTERCOMMUNALITÉ : PETITES VILLES DE DEMAIN : approbation de l’avenant n°2 de la convention cadre « Action Cœur de Ville » de Pamiers valant intégration de la convention cadre au programme national « Petites Villes de Demain » pour les villes de Mazères et Saverdun

VOLET INTERCOMMUNALITÉ : reversement de la Taxe d’Aménagement perçue sur les ZA communautaires

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2022

Délégation du conseil municipal au maire : compte rendu des décisions prises