Délibération

Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises 

Régie de recettes de la cantine scolaire: modification du montant de l’encaisse

Confortement talus des berges de l’Hers au Quai des Tourelles : Demande de financements

Approbation des tarifs de la cantine scolaire pour l’année 2026-2027

DM N°3

Convention France Travail – Point contact à moins de 5 km

Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel

Demande d’utilisation du blason de la commune : Guillaume ROUSSEAUX – GR Cuir

Renforcement du réseau BT issu du poste existant N°82 « Roquefort » : servitude de passage consentie au SDE09

Approbation du procès verbal de la séance du 9 juin 2026

Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises 

Renouvellement de la convention d’adhésion au service départemental d’instruction des autorisations d’urbanisme (SDIAU)