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Réunion du Conseil Municipal


Le Conseil Municipal se réunira salle du Séminaire le :

Vendredi 3 juillet 2020
à 20H30

Cette séance sera publique dans la limite des places disponibles.

ORDRE DU JOUR

1.Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2020
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Commissions Municipales : Composition
4. Comité consultatif de la mémoire patriotique : composition
5. Commission communale des impôts directs (CCID) : Composition
6. Commission d’Appel d’Offres (CAO) : Composition
7. Désignation du délégué chargé Défense
8. Nomination des conseillers municipaux dans les organismes extérieurs

  • au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale d’Electricité (RME)
  • au sein du conseil d’administration de l’EHPAD des Portes d’Ariège Pyrénées
  • au sein des syndicats intercommunaux à vocation unique et à vocation multiple :
    • SPEHA
    • SIAHBVA
    • SDE 09
    • AGEDI
  • au sein d’associations :
    • ANDES
    • ARCLIE
  • au sein des établissements scolaires :
    • conseils d’écoles (maternelle et élémentaire)
    • Collège Gaston Fébus
  • au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  • au sein de la commission de suivi de site créée autour de l’usine des Ets LACROIX Tous Artifices

9 – Volet Financier

  • Décision modificative – virement de crédit : DM n°3

10 – Volet Education

  • Restauration scolaire : Détermination de la tarification année scolaire 2020/2021
  • Transport scolaire intra-muros M 522 : détermination du prix de la carte de transport pour l’année scolaire 2020-2021

11 – Volet Urbanisme

  • Syndicat Départemental des Collectivités Electrifiées de l’Ariège (SDE09) : Renforcement HTA/BT s/P La Molandière (1ère tranche) lié TJ Station d’épuration
  • Syndicat Départemental des Collectivités Electrifiées de l’Ariège (SDE09) : Sécurisation FS s/P « Cachau »
  • Aménagement de deux lotissements « Chante Alouette et Fébus » : détermination du prix de cession des lots
  • Plan de Prévention des Risques Naturels

12 – Volet Intercommunalité

-*Convention de délégation de mission de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune et la CCPAP pour le programme de grosses réparations de voirie 2020

INFORMATIONS DIVERSES

13 – Délégation du conseil municipal au Maire : Compte rendu des décisions prises

 

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