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PLU 2ème Révision


Les documents :

cahier recommandations nature en ville plu mazeres
composition du dossier enquête publique r2 plu mazeres.pdf
réécriture évaluation environnementale r2 plu Mazères
NOTE DE SYNTHÈSE –PRISE EN COMPTE DE L’AVIS DE LA MRAe
NOTE DE SYNTHÈSE –PRISE EN COMPTE DES AVIS DES PERSONNES
PUBLIQUES ASSOCIEES

Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Etude amendement DUPONT de la Zone d’Activités AUFa1/AUFa.0 des Piniers
Règlement graphique R2 EST
Règlement graphique R2 OUEST
Règlement
Annexes sanitaires Eau Potable- Notice
Plan du réseau Eau Potable
Annexes sanitaires Assainissement- Notice
Plan du réseau Eaux Usées
Annexes sanitaires Elimination des déchets- Notice
Annexes sanitaires Schéma directeur d’assainissement pluvial
Servitudes d’utilité publique
Plan des servitudes Nord
Servitudes d’utilité publique-CANALISATION DE GAZ
Cartographie informative des Zones Innondables
Plan de Prévention des Risques Technologiques - Règlement graphique
Plan de Prévention des Risques Technologiques - Règlement écrit et recommandations
Plan de périmètres particuliers ZNIEFF de type 1 : Cours de l’Hers
Plan de périmètres particuliers ZNIEFF de type 1 : Plan d’eau de Mazères
Plan de périmètres particuliers ZNIEFF de type 1 : Bois de Beveillac...
Plan de périmètres particuliers ZNIEFF de type 2 : Basse plaine de l’Ariège et de l’Hers
Plan de périmètres particuliers ZNIEFF de type 2 :L’Hers et ripisylves
Plan de périmètres particuliers - Site NATURA 2000
CAHIER DE RECOMMANDATIONS BIOCLIMATIQUES
A.P de classement sonore des infrastructures de transport terrestre
A.P relatif à la lutte contre les ambroisies

Bilan de la Concertation
Bordereau des pièces
DOSSIER ARRET
 

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