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Conseil Municipal !


Le Conseil Municipal se réunira salle d’honneur de la mairie le mercredi 12 décembre 2018 à 21h00.

ORDRE du JOUR

I. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2018

II. VOLET FINANCIER
A. DEMANDES DE SUBVENTIONS 2019

  • 1. Salles Fébus et Séminaire : accessibilité des bâtiments et des sanitaires – Transition énergétique : Travaux d’économie d’énergie dans ces bâtiments - Mise en conformité de la cuisine 2ème tranche
  • 2. Construction de 2 garages/ateliers pour véhicules municipaux
  • 3. Création d’une salle de réunion et de réception au complexe sportif du Couloumier

B. DÉCISIONS MODIFICATIVES – VIREMENTS DE CRÉDITS

  • 1. Ajustements de crédits : DM n°8
  • 2. Reversement de droits de places et subventions au profit du Comité des Foires et Marchés : DM n° 9
  • 3. Avance sur subvention au profit de l’association « Pays de Cocagne »
  • 4. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2019

III. VOLET URBANISME

  • Cession gratuite d’une parcelle à la commune

IV. VOLET RESSOURCES HUMAINES

  • Accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Exercice 2019 – Recrutement d’agents non titulaires

INFORMATIONS DIVERSES

  • Délégations du conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions prises
 
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