Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :
Vendredi 10 avril 2026
À 18 heures 00
Ordre du jour
1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 22 MARS 2026
2 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES : désignation d’un réfèrent déontologue pour les élus locaux.
3 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) : composition
4 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) : composition
5 – NOMINATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS :
> au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
> au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale d’’Electricité (RME)
> au sein du conseil d’administration de l’EHPAD des Portes d’Ariège Pyrénées
> au sein des syndicats intercommunaux à vocation unique et à vocation multiple :
– SPEHA
– SIAHBVA
– SDE 09
– AGEDI
> au sein d’associations :
– ANDES
> au sein des établissements scolaires :
– conseils d’écoles (maternelle et élémentaire)
– Collège Gaston Fébus
> au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
> au sein de la commission de suivi de site créée autour de l’usine des Ets LACROIX Tous Artifices
6 – VOLET FINANCIER :
6.1- Règlement Budgétaire et financier
6.2 – Fongibilité des crédits : sections de fonctionnement et d’investissement
6.3 – Budget principal de la commune
Exercice 2025
> Vote du compte financier unique (CFU)
> Affectation des résultats
Exercice 2026
> Vote des taux de fiscalité
6.4 – Budgets annexes : Lotissement Habitation
> Vote du compte financier unique (CFU)
> Affectation des résultats
7 – VOLET ENVIRONNEMENTAL :
> Partenariat avec la Fédération de Pêche de l’Ariège : convention d’animations
8 – VOLET URBANISME :
Syndicat Départemental d’Energies de l’Ariège (SDEO9) :
- renforcement BT s/P1 HLM
- renforcement BT s/P3 USINE
- renforcement BT issu du poste existant N°3 « USINE » par reprise sur le poste existant N°96 « Fbg SAINT JACQUES» lié salle Fébus : convention BV SCOP.
