Le Conseil Municipal se réunira salle « André TRIGANO » le :
mercredi 4 mars 2026
À 18 heures 00
Ordre du jour
1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 février 2026
2 – ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS D’ÉLUS POUR L’ANNÉE 2025
3 – EXAMEN ET VOTE DES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES
3.1 Budget principal de la commune
Exercice 2025
- Impossibilité de voter le compte financier unique (CFU): Reprise anticipée de résultats 2025
Exercice 2026
- Impossibilité de Vote des taux
- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations :
1) Individualisation des crédits par bénéficiaire
2) Subvention soumise à convention de financement : le Comité des Fêtes
3) Attribution de subvention de fonctionnement aux Etablissements à caractère administratif : Association Foncière de Mazères
- Approbation du budget primitif 2026
3.2 – Budgets annexes : Lotissement Habitation
- Lotissement Habitation :
a) Impossibilité de voter le compte financier unique (CFU): Reprise anticipée de résultats 2025
b) Approbation du budget primitif 2026
3.3 – Délibérations budgétaires annexes
3.3.1 – DM n°1 : reversement de droits de places au profit du Comité des Foires et Marchés
3.3.2 – Indemnité de gardiennage Eglise et Temple
4 – DEMANDES DE FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL : équipements sportifs et FDAL 2026
4.1 – L’acquisition d’équipements sportifs
4.2 – Restauration du mur médiéval en rive droite de l’Hers, au droit de la nouvelle passerelle piétonne et cyclable
4.3 – Sécurisation des espaces publics lors d’accueil de manifestations et équipements de la police municipale
5 – DEMANDES DE FINANCEMENT auprès du FIPD : Appel à projet 2026
6 – VOLET URBANISME
6.1 – RHI-THIRORI : projet d’acquisition de la parcelle cadastrée E 427
6.2 – Lotissement des 16 Pins : complément à la délibération n°2024 7 10 du 6 décembre 2024
6.3 – Demande d’utilisation du blason de la commune et de clichés photographiques
7 – VOLET INTERCOMMUNALITÉ
7.1 – COMMUNAUTÉ DES COMMUNES DES PORTES D’ARIÈGE PYRÉNÉES : approbation de conventions pour l’autorisation de passage du public sur des chemins de randonnée traversant les propriétés privées de la commune
8 – VOLET ENVIRONNEMENTAL
8.1 – Enquête publique : Société TARAMM Groupe Mecachrome relatif à la régularisation d’activités de traitement de surface par voie chimique sur le territoire de la commune de Mazères.
